CTB1643 - Fiscalité des affaires

Scolarité

Premier cycle - 3,0 crédit(s)

Département

Département des sciences comptables

Objectifs

Permettre à l'étudiant de se sensibiliser aux facteurs fiscaux canadiens. Lui permettre d'évaluer les incidences de la fiscalité sur la prise de décision en contexte d'activités commerciales, d'investissement et de financement.

Contenu

Impôt sur le revenu: modes juridiques, calcul du revenu et des impôts, intégration, administration, responsabilité, exploitation d'entreprise, détention de placement, aliénation, rémunération de travailleurs, régimes de revenus différés. Taxes à la consommation: assujettissement, fournitures, crédits sur intrants, administration, situations particulières.

Préalables

Exigences de qualification pour l'enseignement

Diplôme(s)
Maîtrise en fiscalité
Expérience
5 ans d’expérience récente (dont 3 années acquises dans les cinq dernières années) directement reliée au contenu global du cours concerné.
Corps professionnel
Comptable professionnel agréé (CPA)
Autre(s) exigence(s)
Dans tous les cas, la candidate, le candidat devra pouvoir démontrer sa capacité à communiquer efficacement oralement et par écrit ainsi qu’à transmettre les connaissances ou les habiletés pertinentes au contenu du cours pour lequel les exigences de qualification pour l’enseignement (EQE) sont adoptées.

CAFF

7306 - Fiscalité