Scolarité
Deuxième cycle - 3,0 crédit(s)
Département
Département des sciences comptables
Objectifs
Au terme de cette activité, l’étudiant sera en mesure :
- de maîtriser les compétences nécessaires pour fournir des services et donner des conseils en fiscalité en conformité avec des valeurs favorisant le professionnalisme et les comportements éthiques;
- d’apprécier les questions de conformité et de planification fiscale qui touchent les particuliers ainsi que les sociétés et, dans une moindre mesure, les sociétés de personnes et les fiducies;
- de considérer l’ensemble de la situation et la tolérance au risque de toutes les parties prenantes.
- de développer sa compétence dans les domaines de la gouvernance, des contrôles et de la gestion des risques en contexte fiscal;
- d’identifier et de faire cas des interrelations entre la fiscalité et les décisions relatives à l’information financière, et de reconnaître l’importance de la fiscalité dans la prise de décisions relatives aux affaires et aux investissements.
Contenu
Les questions fiscales générales des sociétés et des particuliers; les relations entre les parties prenantes, la forme juridique et structures, les sources et types de revenus, le calcul du revenu imposable, le calcul des impôts et taxes à payer; la planification fiscale pour les sociétés et les particuliers; les successions et la planification successorale; les fiducies; les sociétés de personnes, les régimes de revenu différé; TPS / TVH; les avis de cotisation, d’opposition et d’appels.
Exigences de qualification pour l'enseignement
Diplôme(s)
Maîtrise en sciences comptables ou dans une discipline connexe pertinente
Expérience
5 années d’expérience récente (dont 3 années acquises dans les 5 dernières années) directement reliée à un sujet spécifique du cours et/ou au contenu global du cours
Corps professionnel
Titre professionnel comptable
Autre(s) exigence(s)
Bonne connaissance du programme de formation menant à l’examen CPA.
Dans tous les cas, la candidate, le candidat devra pouvoir démontrer sa capacité à communiquer efficacement oralement et par écrit ainsi qu’à transmettre les connaissances ou les habiletés pertinentes au contenu du cours pour lequel les exigences de qualification pour l’enseignement (EQE) sont adoptées.