DRT1343 - Théorie générale du droit des obligations

Scolarité

Premier cycle - 3,0 crédit(s)

Département

Département de droit

Objectifs

Comprendre et connaître les principes fondamentaux de la théorie générale du droit des obligations, dont les contrats et les quasi-contrats.

Contenu

Survol de l’histoire et de l’évolution du droit des obligations en droit québécois. Étude des principes fondamentaux du droit des contrats : nature, formation, contenu, effets, modalités et interprétation. Étude de la gestion d'affaires, la réception de l'indu et l'enrichissement injustifié. Réflexion quant aux impacts de la norme fondamentale d’égalité et aux modes alternatifs de résolutions des conflits relativement au droit des obligations. Résolution de problèmes juridiques impliquant la théorie générale des obligations.

Préalables

Aucun

Exigences de qualification pour l'enseignement

Diplôme(s)
Maîtrise en droit ou dans un domaine pertinent au contenu du cours (dans ce dernier cas, le baccalauréat en droit est exigé).
Expérience
Cinq (5) années d'expérience en enseignement, recherche ou pratique en droit civil. Une charge de cours en théorie générale du droit des obligations pourrait équivaloir à une année d'expérience.
Corps professionnel
Aucun
Autre(s) exigence(s)
Toute candidate, tout candidat doit démontrer sa maîtrise de la langue française, sa capacité à communiquer efficacement oralement et par écrit ainsi qu'à transmettre les connaissances ou les habiletés pertinentes au contenu du cours pour lequel les exigences de qualification pour l'enseignement (EQE) sont adoptées.

CAFF

7302 - Droit civil