CTB1943 - Réorganisations et planification fiscale

Scolarité

Premier cycle - 3,0 crédit(s)

Département

Département des sciences comptables

Objectifs

Compléter l’étude détaillée des lois fiscales canadiennes en matière d’impôt sur le revenu et des taxes à la consommation. Intégrer les notions acquises aux cours préalables. Permettre à l’étudiant d’enrichir ses connaissances sur divers sujets fiscaux spécialisés; l’amener à maîtriser les sujets fiscaux usuels rencontrés par l’expert-comptable et les différents éléments de la prise de décision en situation fiscale tout en tenant compte des autres facteurs décisionnels (droit, finance, comptabilité, éthique, audit, méthodes quantitatives); lui faire analyser et évaluer l’ordre et l’importance relative des facteurs de décision en situation fiscale. Préparer l’étudiant à la pratique professionnelle.

Contenu

Mise à jour des connaissances, intégration. Rémunération d’un actionnaire. Surplus, dividendes réputés, roulements et réorganisations. Sociétés en nom collectif. Fiducies et décès. Non-résidents. Planification spécifique, administration, planification générale, planification de fin d’année. Taxes à la consommation. Logiciels fiscaux.

Préalables

Exigences de qualification pour l'enseignement

Diplôme(s)
Maîtrise en fiscalité
Expérience
5 ans d’expérience récente (dont 3 années acquises dans les cinq dernières années) directement reliée au contenu global du cours concerné.
Corps professionnel
Comptable professionnel agréé (CPA)
Autre(s) exigence(s)
Dans tous les cas, la candidate, le candidat devra pouvoir démontrer sa capacité à communiquer efficacement oralement et par écrit ainsi qu’à transmettre les connaissances ou les habiletés pertinentes au contenu du cours pour lequel les exigences de qualification pour l’enseignement (EQE) sont adoptées.

CAFF

7202 - Comptabilité